Mentions légales

Dernière mise à jour : 24 février 2025

Identification de l’éditeur

Le site www.manifestedulibertinage.com est édité par le Mouvement Libertin, organisation à but non lucratif dédiée à la documentation et à la préservation du libertinage en tant que courant intellectuel et philosophique.

Conformément à l’article 6, III, 2° de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN), l’éditeur a choisi de ne pas divulguer son identité. Les informations requises sont déposées auprès de l’hébergeur et pourront être communiquées uniquement sur réquisition légale.

• URL du site : www.manifestedulibertinage.com
• Éditeur : Mouvement Libertin
• Contact : mouvementlibertin@gmx.com

Hébergement du site

Le site est hébergé par :
Netlify, Inc.
2325 3rd Street, Suite 215
San Francisco, California 94107
USA
Site web : www.netlify.com

Propriété intellectuelle

Les contenus publiés sur ce site sont soumis à différentes licences en fonction de leur nature et de leur origine :

• Contenus textuels : soumis à la licence Creative Commons Attribution 4.0 International , sauf mention contraire.
• Icônes : issues principalement de Material Design Icons et soumises à leurs propres conditions d’utilisation.
• Images, vidéos et autres contenus multimédias : peuvent provenir de sources tierces avec des licences spécifiques indiquées lorsque nécessaire.
• Code et infrastructure du site : sous licence Viral Public License (VPL) , permettant modification et redistribution sous réserve du maintien de la licence.

Toute reproduction, modification ou exploitation des contenus en dehors des conditions des licences applicables est interdite.

Responsabilité

Les informations fournies sur ce site sont à titre informatif. Bien que mises à jour régulièrement, elles peuvent contenir des erreurs ou des omissions. L’utilisateur reste seul responsable de l’usage qu’il fait des informations du site.

Liens hypertextes

Le site www.manifestedulibertinage.com propose des liens vers des sites tiers. Le Mouvement Libertin n’a aucun contrôle sur ces contenus et décline toute responsabilité quant aux informations diffusées sur ces sites.

Accessibilité et maintenance

L’accès au site est assuré en permanence, sous réserve d’éventuelles interruptions pour maintenance ou incidents techniques. L’éditeur se réserve le droit de modifier, suspendre ou interrompre l’accès au site à tout moment et sans préavis.

Participation communautaire

Le Manifeste du Libertinage est un projet ouvert à la participation. Les contributions, qu’il s’agisse de textes ou de médias, doivent respecter la ligne éditoriale du projet. L’administration du site se réserve le droit de modérer, modifier ou refuser tout contenu qui ne répond pas aux exigences de qualité et de cohérence.

Pour toute proposition de contribution, contacter : mouvementlibertin@gmx.com

Droit applicable

Le site et son contenu sont soumis au droit français. En cas de litige, les juridictions compétentes seront celles du lieu de résidence de l’éditeur du site, sauf disposition légale contraire.